Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site officiel de Cap Hostens
Le présent site est la propriété du Conseil Général de la Gironde,
Directeur de la publication : Jérome STEFFE
Site internet : PIXEL IN SKY
Conception et maintenance :Tous droits réservés Cap Hostens
Hébergement : OVH
Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message internet ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.
Accès au site internet www.cap-hostens.fr
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Déclaration
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Messagerie
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
Droits d’auteur - copyright
L’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Cap Hostens.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de Cap Hostens est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Cap Hostens met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Fichiers PDF
Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader. Pour téléchargez Acrobat Reader, utilisez le site internet de Adobe : http://www.adobe.com. Ce site vous proposera, à cette occasion, de remplir un questionnaire nominatif. Si vous ne souhaitez pas livrer vos noms et adresse, passez directement à l’étape n° 2 pour télécharger directement et gratuitement le logiciel.
